J.O. 290 du 14 décembre 2005
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La Documentation française a mis en vente du 25 novembre au 8 décembre 2005 :
I. - OUVRAGES
Le Contrat de travail à durée déterminée et le travail temporaire
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
La législation relative aux contrats de travail à durée déterminée (CDD) et au contrat de travail temporaire (CTT) répond à un double objectif : permettre aux entreprises de recourir à ces contrats dans certaines situations économiques, et en faire bénéficier les salariés concernés des mêmes garanties et droits sociaux que ceux accordés aux salariés permanents. Ce guide a pour but d'aider à mieux comprendre les principes généraux du CDD et du CTT, et à les mettre en application dans le respect des règles légales et conventionnelles. L'ouvrage est complété utilement par des fiches détaillées permettant de faire le point sur des questions particulières.
2005, la Documentation française, collection « Transparences », 86 p. - 8 EUR. - ISBN : 2-11-006065-4. - Réf. : 9 782110 060655.
Famille, emploi féminin et désir d'enfant
Enjeux démographiques et accompagnement
Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2005
Remis au ministre des solidarités, de la santé et de la famille
Hubert Brin, Patrick Midy, Philippe Steck
Ce rapport dresse un état des lieux de la démographie abordé sous l'angle de la famille. En effet, malgré un taux de natalité la plaçant au deuxième rang de l'Union européenne, la France n'est plus en mesure d'assurer le renouvellement complet des générations. L'ensemble de l'étude s'organise autour de quatre axes : le renforcement de l'articulation entre travail féminin et désir d'enfant ; la mobilisation de nouvelles ressources pour soutenir l'offre d'accueil de la petite enfance et la solvabilité des familles ; l'amélioration de la lisibilité de la politique familiale ; l'amélioration des conditions d'accès à un logement autonome. Dix mesures concrètes sont ensuite présentées pour accompagner cette politique d'aide à la famille.
2005, la Documentation française, collection « Famille, enfance et société », 108 p. - 17 EUR. - ISBN : 2-11-005997-4. - Réf. : 9 782110 059970.
TOUJOURS DISPONIBLES DANS CETTE COLLECTION :
Protection de l'enfant et usages de l'internet
Rapport préparatoire à la conférence de la famille 2005
Rapport de propositions remis au ministre
des solidarités, de la santé et de la famille
Collection « Famille, enfance et société », 176 p. - 13 EUR. - ISBN : 2-11-005996-6. - Réf. : 9 782110 059963.
Les annexes
Collection « Famille, enfance et société », 232 p. - 15 EUR. - ISBN : 2-11-005999-0. - Réf. : 9 782110 059994.
Orientation, réussite scolaire
Ensemble, relevons le défi
Irène Tharin
Ministère de l'éducation nationale,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
La qualité de l'orientation des élèves est déterminante pour la réussite de leurs études, et doit permettre d'assurer une meilleure adéquation entre orientation et besoins du marché du travail. Or, le constat dressé par le groupe de travail est préoccupant. A l'issue de sa mission, l'auteur énonce quarante-quatre propositions concrètes visant à moderniser notre système d'orientation. Ces dernières s'articulent autour de trois thèmes : renforcer l'éducation à l'orientation dès les premières années du collège, moderniser la formation des acteurs de l'orientation scolaire, et améliorer les liens entre le monde du travail et celui de l'éducation.
2005, la Documentation française, collection « Rapports officiels », 104 p. - 11 EUR. - ISBN : 2-11-006047-6. - Réf. : 9 782110 060471.
Le rapport
Catégorie B
Educateur de jeunes enfants
Session 2005
Filière médico-sociale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France (CIGPC)
Comme pour les autres titres de cette collection, les candidats trouveront dans ce volume toutes les informations nécessaires à la réussite des épreuves : les sujets, les indications de correction, des exemples de bonnes copies, avec les appréciations des correcteurs, les commentaires du président du jury, mais aussi, pour chaque épreuve, le cadrage et le barème adoptés par le jury qui fondent le choix des sujets et l'appréciation des copies.
Nouveauté par rapport à l'édition précédente portant sur 2002-2004, cette édition présente un cadrage de l'épreuve orale d'entretien avec le jury.
2005, la Documentation française, collection « Annales corrigées des concours de la fonction publique territoriale », 59 p. - 10 EUR. - ISBN : 2-11-006038-7. - Réf. : 9 782110 060389.
Rapport annuel des inspections générales : 2005
Inspection générale de l'éducation nationale
Inspection générale de l'administration
de l'éducation nationale et de la recherche
Ministère de l'éducation nationale,
de l'enseignement supérieur et de la recherche
Daniel Charbonnier, Philippe Dubreuil
Alain-Marie Bassy, Alain Dulot
A travers ce second rapport annuel commun, les inspections générales cherchent à mettre en valeur leurs travaux les plus significatifs ou les plus susceptibles de retenir l'intérêt d'un public sensibilisé aux problèmes de l'École. L'ouvrage débute par la problématique de l'évaluation, dispositif central de notre système éducatif. Les rédacteurs invoquent ensuite la présence de la France dans l'espace éducatif européen. En effet, le rapport apporte la réponse française à la notion de formation tout au long de la vie, un des objectifs ambitieux du Conseil européen de Lisbonne en 2000, à l'issue duquel sont définies des références communes de diplômes et de certifications. Enfin, la publication souligne l'effort fourni par la participation française au dispositif européen de recherche et de développement.
2005, la Documentation française, 228 p. - 18 EUR. - ISBN : 2-11-006036-0. - Réf. : 9 782110 060365.
Stages en entreprises
Guide de l'élève stagiaire
Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Structuré par fiches, ce guide pratique répond à toutes les questions relatives au déroulement d'un stage. De la convention de stage à la couverture sociale, en passant par la responsabilité civile du stagiaire et de l'entreprise, ce guide fait le point sur la réglementation des stages et la situation du stagiaire. Complété par des informations pratiques et des annexes, l'ouvrage s'adresse aux jeunes, aux entreprises, aux formateurs et à tous les professionnels concernés par la formation et l'insertion des jeunes.
2005, la Documentation française, collection « Les Indispensables jeunes », 104 p. - 6,50 . - ISBN : 2-11-006056-5. - Réf. : 9 782110 060563.
EN DIFFUSION À LA DOCUMENTATION FRANÇAISE
Les Comptes de la sécurité sociale
Rapport à la commission des comptes de la sécurité sociale
Résultats 2004. - Prévisions 2005 et 2006
Rapport de septembre 2005
Ce rapport présente les comptes des régimes de sécurité sociale. Il veille à la cohérence des comptes prévisionnels avec les prévisions économiques ayant servi de base au rapport économique, social et financier annexé au projet de loi de finances pour 2006. En revanche, les données chiffrées ne tiennent pas compte des mesures nouvelles qui sont proposées au vote du Parlement dans le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2006, à l'exception des mesures dans le champ de l'objectif national de dépenses d'assurance maladie. La commission des comptes de la sécurité sociale se réunit deux fois par an : au mois de mai ou de juin, et au mois de septembre. Le rapport qui lui est présenté au printemps porte sur le seul régime général. En septembre, les comptes examinés par la commission porte sur l'ensemble des régimes de sécurité sociale.
2005, ministère de la santé et des solidarités, 478 p. - 31 . - ISBN : 2-11-095870-7. - Réf. : 9 782110 958709.
PRÉCÉDEMMENT PARU
Les comptes de la sécurité sociale
Rapport à la commission des comptes de la sécurité sociale
Résultats 2004. - Prévisions 2005 et 2006
Rapport de juin 2005 244 p. - 17 . - ISBN : 2-11-095665-8. - Réf. : 9 782110 956651.
OUVRAGES DU CONSEIL DE L'EUROPE
Les documents d'identité et de voyage
et la lutte contre le terrorisme
Recommandation Rec(2005)7 et exposé des motifs
Les documents d'identité et de voyage obtenus grâce à des procédures légales peuvent également être utilisés par les terroristes. Dans le but de lutter contre le terrorisme, Le Conseil de l'Europe publie dans cet ouvrage la recommandation Rec(2005)7 du Comité des ministres relative aux documents d'identité et de voyage et à la lutte contre le terrorisme, appelant les États membres à prendre des mesures pour renforcer la sécurité de ces documents.
Tout en indiquant la marche à suivre en cas de perte ou de vol de ces documents, la Recommandation contient également des dispositions concernant la preuve de I'identité ainsi que l'enregistrement et l'émission de certificats de naissance, conditions nécessaires à l'obtention des documents d'identité et de voyage. Enfin, la recommandation invite les États membres à échanger des informations avec d'autres organes de mise en oeuvre du droit international, en particulier en ce qui concerne les documents d'identité et de voyage émis ou vierges qui ont été perdus ou volés.
2005, Conseil de l'Europe, collection « Instruments juridiques », 28 p. - 8 . - ISBN : 92-871-5817-7. - Réf. : 9 789287 158178.
La protection des témoins et des collaborateurs de justice
Recommandation Rec(2005)9 et exposé des motifs
Pour combattre le terrorisme, les États s'appuient souvent sur les témoignages de personnes proches des groupes terroristes et plus sensibles que d'autres à des intimidations dirigées contre elles ou contre leurs proches. La protection de ces personnes nécessite le renforcement de la coopération internationale, compte tenu des conditions du pays où les intéressés résident.
Afin de rendre cette protection efficace, le Conseil de l'Europe a élaboré un nouvel instrument, la recommandation Rec(2005)9 du Comité des ministres relative à la protection des témoins et des collaborateurs de justice, objet de cette publication.
2005, Conseil de l'Europe, collection « Instruments juridiques », 47 p. - 8 . - ISBN : 92-871-5819-3. - Réf. : 9 789287158192.
Techniques spéciales d'enquête en relation
avec des infractions graves y compris des actes de terrorisme
Recommandation Rec(2005)10 et exposé des motifs
Afin de combattre le terrorisme et les infractions graves, les autorités judiciaires répressives ont dû adapter leurs moyens d'enquête et développer des techniques spéciales qui sont utilisées pour rassembler systématiquement des informations de manière à ne pas alerter la ou les personnes faisant l'objet d'une enquête. Pour parer au risque de porter atteinte aux droits individuels, ces techniques doivent être soumises à un contrôle.
Cet ouvrage publie la recommandation Rec(2005)10 du Comité des ministres relative aux « techniques spéciales d'enquête » en relation avec des infractions graves y compris des actes de terrorisme. Elle tend à promouvoir I'usage effectif de ces techniques par les autorités judiciaires et répressives, tout en respectant strictement les droits et libertés individuels.
2005, Conseil de l'Europe, collection « Instruments juridiques », 32 p. - 8 . - ISBN : 92-871-5821-5. - Réf. : 9 789287 158215.
L'Islamophobie et ses conséquences pour les jeunes
Ingrid Ramberg
Le Conseil consultatif pour la jeunesse et la Commission européenne contre le racisme et l'intolérance ont organisé conjointement un séminaire sur l'islamophobie et ses conséquences pour les jeunes. Celui-ci s'est déroulé au Centre européen de la jeunesse, à Budapest (Hongrie) du 1er au 6 juin 2004. L'islamophobie peut se définir comme la peur, ou une vision altérée par des préjugés, de l'islam, des musulmans et des questions liées à ce sujet. L'islamophobie est traitée durant ce séminaire dans le contexte global du racisme et de la discrimination en Europe, au même titre que les attaques antisémites, la romanophobie, la ségrégation des communautés roms et la discrimination à l'égard des minorités visibles. L'auteur du rapport donne dans cette publication un compte rendu personnel des sujets traités pendant la manifestation. L'ouvrage contient également une documentation très utile des présentations, ateliers et discussions ainsi qu'une série de recommandations de principe visant à prévenir I'islamophobie et favoriser le respect interculturel et la coopération.
2005, Conseil de l'Europe, 134 p. - 8 EUR. - ISBN : 92-871-5725-1. - Réf. : 9 789287 157256.
Concilier flexibilité du travail et cohésion sociale
Un défi à relever
Reconciling labour flexibility with social cohesion
Facing the challenge
Ce volume bilingue pose la question des effets des réformes institutionnelles et organisationnelles du marché du travail sur la cohésion sociale. Dans cet ouvrage, le Conseil de l'Europe recherche la conciliation entre ce qui est inévitablement imposé par la mondialisation, c'est-à-dire la réorganisation des paramètres de la concurrence, et la cohésion sociale.
La conciliation doit prendre en compte une valeur politique essentielle, la sécurité démocratique, qui se trouve d'abord dans l'emploi : le coût social et sociétal élevé de la précarité le confirme. Néanmoins, sécurité ne signifie pas rigidité et doit se traduire plutôt par la reconnaissance sociale d'un « droit à la transition » qui appelle à la coresponsabilité de tous les acteurs sociaux.
La conciliation est plus qu'un devoir politique : elle est le prix de la stabilité qui assure la durabilité sociale.
2005, Conseil de l'Europe, collection « Tendances de la cohésion sociale », no 15, 524 p. - 35 EUR. - ISBN : 92-871-5813-4 - Réf. : 9 789287 158130.
Ouvrages de l'odit
Observation, développement et ingénierie touristiques (ODIT)
La Conduite de projets de développement de ports de plaisance
Requalification, extension, création
Enjeux et facteurs de réussite
Méthodologie de conduite de projet
Exemples de réalisations récentes
Développements thématiques : aspects financiers,
juridiques et techniques
Situés au confluent des valeurs écologiques et du consumérisme des loisirs, le nautisme et la plaisance représentent un secteur dynamique à fort potentiel. Vecteur d'images puissant pour les destinations touristiques, le port de plaisance est également un outil de développement local créateur d'emplois directs et induits (activités nautiques, industries, produits touristiques...). Face au recul de certaines activités de pêche et de commerce, la plaisance offre un potentiel exceptionnel de reconquête et de régénérescence d'espaces portuaires et urbain en déprise.
L'objectif de ce document est donc de permettre aux porteurs de projet de jouer pleinement leur rôle stratégique de pilotage d'opérations. Il s'attache à détailler les bases méthodologiques des processus de conduite de ce type de projet en abordant l'ensemble des questions clés : coût, financements, questions environnementales, conflits d'usage des espaces, raréfaction du foncier, cadre juridique.
2005, ODIT, collection « Ingénierie touristique, série : Guide de savoir-faire », no 4, 108 p., illustrations. - 40 EUR. - ISBN : 2-915215-15-4. - Réf. : 9 782915 215151.
Réussir son projet touristique
avec un financement solidaire de proximité
La finance solidaire
Création d'entreprises, préservation des emplois, développement rural, préservation de l'environnement, implication locale, développement durable, valorisation des projets collectifs
Observation, développement et ingénierie touristiques
Alors que la finance solidaire restait récemment encore peu utilisée dans le secteur touristique français, la raréfaction des aides publiques et la complexification des projets rendent désormais attrayant le recours à cette forme de financement. Et ceci d'autant plus que la finance solidaire - instrument financier de proximité - s'inscrit dans la recherche d'un développement durable du tourisme.
Ce guide, destiné aux professionnels du tourisme, aux porteurs de projets touristiques (qu'ils soient publics, privés associatifs ou émanant de structures sportives) et aux organismes chargés d'informer et d'orienter ces initiatives, est destiné à les orienter et à les accompagner dans cette démarche :
- rappel des différentes sources existantes de financements solidaires, des enjeux financiers et économiques et présentation du label Finansol ;
- présentation des offres et des critères des financements solidaires (critères d'attribution et critères et financements des principaux financeurs solidaires) ;
- montage d'un dossier.
Un vade-mecum indispensable à la réalisation et à la réussite de tels projets.
2005, ODIT, collection « Ingénierie touristique, série : Guide de savoir-faire », no 5, 108 p., illustrations. - 40 EUR. - ISBN : 2-915215-14-6. - Réf. : 9 782915 215144.
Mondialisation et développement
Un regard de l'Amérique latine et des Caraïbes
José Antonio Ocampo, Juan Martin
Commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes
(CEPALC)
Institut des hautes études de l'Amérique latine (IHEAL)
Ministère des affaires étrangères
Si plusieurs volets de la mondialisation sont riches en opportunités pour les pays en développement, le risque est grand en contrepartie, pour ces pays, de rester en marge de ce processus. L'étude présentée ici est divisée en cinq chapitres :
- le premier met en évidence le caractère multidimensionnel de la mondialisation, situe la phase actuelle dans le processus historique d'internationalisation de l'économie mondiale et passe brièvement en revue ses volets principaux ;
- les deux chapitres suivants sont consacrés à l'étude de l'évolution des aspects économiques du processus de mondialisation ;
- le chapitre suivant est consacré à l'évolution des inégalités de revenu et des asymétries fondamentales qui accompagnent l'agencement mondial ;
- le dernier propose une série d'actions à mener pour cette ère planétaire.
2005, Nations unies, 235 p. - 14 EUR. - ISBN : 92-1-221045-7. - Réf. : 9 789212 210452.
Au cours de ses 28 années d'existence, la Revue de la CEPALC (Commission économique pour l'Amérique latine et les Caraïbes) a été le vecteur de débats portant sur les stratégies de développement et de nombreuses analyses de la réalité économique et sociale de l'Amérique latine et des Caraïbes, diffusée en espagnol et en anglais. L'aspiration de la CEPALC est désormais de faire connaître ses travaux aux pays francophones en développement, ainsi qu'aux institutions françaises de coopération.
Revue de la CEPALC
Commission économique pour l'Amérique latine
et les Caraïbes (CEPALC)
Sélection d'articles publiés entre 1995 et 2004
Premier numéro de cette revue en langue française regroupant, dans ce numéro spécial, une sélection d'une dizaine d'articles choisis par la rédaction du CEPALC.
Parmi les articles présentés, on relèvera notamment les suivants :
La réforme financière internationale : un programme plus vaste (José Antonio Ocampo) ;
Le cap des réformes. Vers un nouveau programme pour l'Amérique latine (Joseph E. Stiglitz) ;
La stratification sociale à l'épreuve de la mondialisation (Emilio Klein et Victor Tokman) ;
Changements structurels et productivité dans l'industrie latino-américaine : 1970-1996 (Jorge Katz) ;
L'emploi en Amérique latine, pierre angulaire de la politique sociale (Barbara Stallings, Jürgen Weller) ;
La part des pauvres dans le partage des fruits de la croissance (Mario la Fuente, Pedro Sainz).
Des orientations bibliographiques accompagnent chacune de ces études.
« La Revue de la CEPALC », numéro spécial, 246 p. - 9 EUR. - ISBN : 92-1-221046-5. - Réf. : 9 789212 210469.
II. - REVUES
Les Cahiers de l'Institut d'aménagement et d'urbanisme
de la région d'Ile-de-France
Institut d'aménagement et d'urbanisme
de la région d'Ile-de-France (IAURIF)
Les universités en Ile-de-France
Des pôles de développement économique et social
Textes présentés en français et en anglais
L'Ile-de-France compte dix-sept universités auxquelles il faut ajouter quatre grands établissements universitaires. C'est un avantage pour les quelque 360 000 étudiants qui se forment dans la région et un atout de taille pour stimuler le développement économique à travers les activités de recherche, facteurs d'attractivité et de compétitivité. Cependant, ce secteur n'est pas sans faiblesses. De nombreux dysfonctionnements liés à l'éparpillement des équipements ont été soulignés ainsi que des inégalités dans les conditions d'accueil et de travail faites aux étudiants. Le point dans ce dossier richement documenté et abondamment illustré.
« Les Cahiers de l'IAURIF », no 143, octobre 2005, 200 p. - 36 EUR. - Réf. : 1 304400 000004.
Cahiers français
La Documentation française
Budget de l'Etat et finances publiques
La réforme budgétaire
Cahier réalisé sous la direction de Benoît Ferrandon
Le budget de l'Etat, de sa conception à son adoption (Stanislas Godefroy).
La LOLF, la nouvelle architecture du budget de l'Etat (Michel Bouvier).
Quels changements pour la gestion et le contrôle des dépenses publiques ? (Edward Arkwright).
LOLF et réforme de l'Etat (Benoît Chevauchez).
L'action économique de l'Etat :
Les grands postes de dépenses de l'Etat (Jean-Luc Albert).
Faut-il une politique budgétaire ? (Henri Sterdyniak).
Les risques de l'endettement public (Bertrand Dumont).
Etat des lieux des prélèvements obligatoires (Pierre Beltrame).
Quelles voies de réforme de la fiscalité ? (Jean-Marie Monnier).
Les finances publiques en perspective :
Dépenses publiques, une comparaison internationale (Isabelle Joumard).
Les caractéristiques des budgets locaux (Philippe Laurent).
Les finances locales en débat (Alain Guengant).
Les voies d'une refonte du budget communautaire (Michel Devoluy).
Le financement de la sécurité sociale (Rémi Pellet).
« Cahiers français », no 329, 88 p. - 9,50 EUR. - Réf. : 3 303330 403297.
Le Courrier des pays de l'Est
Politique, économie et société
La Documentation française
Niveaux de vie à l'Est
Inégalités et pauvreté
Avant-propos :
La qualité de la vie en Europe. Anciens, nouveaux membres et pays candidats (Fondation européenne pour l'amélioration des conditions de vie et de travail).
La société polonaise depuis 1989. Comment a-t-elle évolué ? (Henryk Domanski).
Qui est pauvre en République tchèque ? (Jiri Vecernik).
Le niveau de vie en Russie 1991-2004. Des inégalités croissantes (Konstantin Gouline, Vladimir Iline).
La pauvreté en Russie. Un état des lieux (Matthieu Clément).
Articles et documents :
L'adoption de l'euro par les nouveaux entrants. Comment s'y préparer ? (Marie-José Rinaldi-Larribe).
Les coopératives agricoles en Russie. Un exemple dans la région de Kalouga (Carole Pompon).
La diaspora tchétchène. L'émergence d'un acteur multiforme (Laurent Vinatier).
Portraits :
Entrepreneurs, oligarques ou « voyous » de la transition ? (Jaroslav Blaha).
In memoriam. Alexandre Iakovlev, « l'architecte de la perestroïka » (Michèle Kahn).
Repères :
L'Est et l'Union européenne. Juillet-août 2005 (Edith Lhomel).
Entendu et lu :
Colloques ;
Notes de lecture ;
Revue des livres ;
Revue des revues.
Résumés/Abstracts.
« Le Courrier des pays de l'Est », no 1051, septembre-octobre 2005, 124 p. - 13 EUR. - Réf. : 3 303330 210284.
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
L'extrême gauche en Europe
Christina Pina
L'extrême gauche en Europe : le sujet peut paraître paradoxal au début du xxie siècle, tant le continent semble offrir un visage politique pacifié, débarrassé, même imparfaitement, des combats d'antan. Pourtant, elle demeure, ou redevient, un acteur incontournable du champ politique dans plusieurs pays européens. L'étude s'organise autour de cinq chapitres clés. Au sommaire de cet ouvrage :
- les origines de l'extrême gauche européenne : de l'héritage révolutionnaire français jusqu'au maoïsme comme réponse à un abandon du léninisme ;
- l'extrême gauche partisane : une diversité des courants et des contextes ;
- aux armes, révolutionnaires ! Le choix du terrorisme : contexte politique et contestations étudiantes, choix de la lutte armée et décomposition d'une escalade ;
- l'impossible quête du parti mondial : l'extrême gauche dans les trois premières internationales, la IVe Internationale, rêve inachevé de Trotski, et le terrain de la contestation sociale ;
- la France, une exception européenne ? Unité sémantique et diversité de courants.
« Les Etudes de la Documentation française », no 5222, 160 p. - 14 EUR. - Réf. : 3 303331 952220.
Les Etudes de la Documentation française
La Documentation française
Les pôles de compétitivité
Le modèle français
Nicolas Jacquet, Daniel Darmon
La politique des pôles de compétitivité a été conçue, en 2002, comme l'un des piliers de la politique industrielle engagée par le Gouvernement pour accroître la compétitivité de l'industrie française et créer les conditions propices à l'émergence de nouvelles activités à forte visibilité internationale. Elle repose sur un partenariat actif entre les industriels, les centres de recherche et les organismes de formation initiale et continue. Cet ouvrage, à caractère presque officiel, en explique les fondements ; il analyse le contexte économique français dans lequel s'inscrit cette politique et présente à titre d'exemple des expériences comparables à l'étranger.
« Les Etudes de la Documentation française », no 5225, 128 p. - 14 EUR. - Réf. : 3 303331 952251.
Les informations administratives et juridiques
Fonction publique territoriale
Centre interdépartemental de gestion
de la petite couronne de la région Ile-de-France
1. Actualité commentée :
Dossier :
Les sapeurs-pompiers professionnels.
Statut au quotidien :
Rapport sur l'état de la collectivité : les modifications apportées par le décret du 5 octobre 2005.
Les modalités d'attribution du congé de représentation.
2. Actualité documentaire :
Références :
Textes.
Chronique de jurisprudence.
Presse et livres.
Textes intégraux :
Jurisprudence.
Réponses aux questions écrites.
« Les informations administratives et juridiques », no 10, octobre 2005, 52 p. - 16,20 EUR. - Réf. : 3 303330 610596.
Pouvoirs locaux
Les Cahiers de la décentralisation
Institut de la Décentralisation
Pour un vrai Sénat des territoires
Sur-le-champ :
Intercommunalité : les mises au point qui s'imposent.
Il faut sauver l'Etat local !
Les petites villes ne veulent pas faire les frais de la « compétition territoriale ».
« La géopolitique des régions ne se limite pas à la géographie électorale... ».
Entretien avec Béatrice Giblin.
Gilles Rabin, Luc Gwiazdzinski : la possibilité d'une ville (Clara Jézewski-Bec).
Propositions pour une politique volontariste d'intermodalité (Laurence Lemouzy).
Services publics « à la française » : la réforme, pourquoi ? Comment ? (Xavier Poulet-Goffard).
Economie :
Les projets métropolitains : 2002-2005 (Alain Motte).
Politiques publiques :
Handicapés : la loi du 11 février 2005, une ambition à traduire « opérationnellement » (Eric Heyrmann).
Europe :
Les leçons françaises de l'action éducative décentralisée au Portugal et en Hongrie (Alain Faure et Pierre Muller).
La décentralisation de l'éducation au Portugal : un point de vue franco-portugais (Joao Barroso et Yves Dutercq).
Contradictions d'un système scolaire décentralisé : le cas de la Hongrie (Ivan Bajomi et Agnès van Zanten).
Dossier :
Pour un vrai Sénat des territoires :
La place, le rôle constitutionnel et l'influence du Sénat (Pascal Jan).
Le Sénat défenseur des collectivités locales : histoire d'une « appropriation » (François Robbe).
Le Sénat et ses réformes (Michel Verpeaux).
Le Sénat à l'heure de la parité : une acclimatation réussie (Aurélia Troupel).
Les élections sénatoriales : évolutions récentes et perspectives (Pierre Martin).
Assurer la « représentation des territoires »... mais lesquels ? (Michel Bussi).
Le Sénat de la Ve République : Pouvoir de blocage et blocage du pouvoir (Patrick Le Lidec).
Sénat : pour en finir avec l'anachronisme (Paul Alliès).
Célébration du Sénat par Alain Delcamp.
L'avenir du Sénat : une démocratie locale plus juste (Marie-Christine Blandin).
« Pour un Sénat chambre des territoires... ». Entretien avec Adrien Zeller.
Plaidoyer pour un Sénat du xxie siècle (Robert Savy).
« Pour un Bundesrat français... ». Entretien avec Guy Carcassonne.
De l'utilité des chambres hautes et des difficultés du Sénat français (Nicolas Sauger).
Sénat, régionalisation, cumul des mandats : trois piliers pour un « acte III » ? (Romain Pasquier).
La « maison » des collectivités locales (Christian Poncelet).
Droit & décentralisation :
Les intercommunalités de « l'Acte 2 » (Jacques Caillosse).
Nouveaux territoires :
L'élection d'Antonio Villaraigosa à Los Angeles (Cynthia Ghorra-Gobin).
Pouvoir local :
Bicentenaire de Tocqueville « Il y a une dualité tocquevillienne... » (Lucien Jaume).
Essai :
Les moteurs du cinéma itinérant par Chantal Gérard.
Livres :
Autonomie régionale & subsidiarité : l'enjeu d'une territorialisation des normes (Vincent de Brian).
Politiques publiques : un panorama des recompositions à l'oeuvre (Renaud Epstein).
Penser les métropoles pour les « individus » ? (Marc Dumont).
Villes : une démocratie à inventer (Marc Dumont).
Des représentations de l'Urbain au « droit à la ville » (Loïc Vadelorge).
« Pouvoirs locaux », no 67, IV/2005, 152 p. - 12,20 . - ISBN : 2-909872-43-2. - Réf. : 9 782909 872438.
Problèmes économiques
Sélection d'articles français et étrangers
La Documentation française
Dossier :
La bataille des bourses européennes :
Les enjeux de l'intégration du système boursier.
Les PA sur la bourse de Londres.
Le mouvement de concentration boursière en Europe.
La mesure de l'attractivité des places financières.
Les bourses face au défi de l'internationalisation.
Et aussi dans ce numéro :
Entreprises et marchés :
La dispersion salariale stimule-t-elle la performance d'une firme ?
Economie urbaine :
La mixité sociale : le point de vue des sciences économiques.
Travail et emploi :
Comment mesurer le travail bénévole.
Economies étrangères :
L'Autriche regarde vers l'Est.
« Problèmes économiques », no 2888, mercredi 7 décembre 2005, 48 p. - 4,50 . - Réf. : 3 303332 028887.
Problèmes politiques et sociaux
La Documentation française
Lobbying et vie politique
Dossier réalisé par Emiliano Grossman
Terme commun au monde académique et au langage courant, la notion de lobbying désigne des situations très diverses et comporte une connotation plus ou moins négative selon les époques et les contextes nationaux. La polysémie de l'expression est encore renforcée par l'utilisation de termes souvent interchangeables, comme « groupes d'intérêt », « lobbies », et groupes de pression.
Le « groupe d'intérêt » renvoie à une entité qui cherche à représenter et à promouvoir les intérêts d'un secteur spécifique de la société. Ce terme peut être plus ou moins inclusif : alors que dans le langage courant il tend à désigner exclusivement les acteurs économiques privés, d'autres visions adoptent des définitions plus larges.
Le lobbying dont il est ici question se rapproche de la conception du groupe de pression. Historiquement, on désigne par ce vocable deux activités complémentaires : le démarchage politique et la veille informationnelle. Au-delà de ces deux activités classiques, existent aussi des stratégies de lobbying « externe » lui-même souvent associé aux seuls mouvements de protestation. Alors que le nombre de lobbys ne cesse d'augmenter, les techniques du lobbying deviennent de plus en plus raffinées. Leur efficacité réside dans cette habile combinaison stratégique, qualité recherchée et valorisée dans un marché du lobbying en pleine croissance.
« Problèmes politiques et sociaux », no 918, novembre 2005, 120 p. - 9 . - Réf. : 3 303332 109180.
PIBD
Propriété industrielle. - Bulletin documentaire
Institut national de la propriété industrielle
Première partie
Textes officiels :
Textes in extenso :
Question écrite. - Assemblée nationale.
Question écrite... sur la réglementation concernant la protection des dessins et modèles pour les pièces de rechange automobile, et réponse.
Relevés :
Journal officiel de l'Union européenne.
Site de l'Union européenne.
Journal officiel de la République française.
Législation étrangère.
Deuxième partie
Doctrine :
Comptes rendus :
Gros plan sur la procédure d'opposition européenne : quelle solution de remplacement ? d'après l'article de Jürgen Kaiser.
La doctrine dans les revues.
Troisième partie
Jurisprudence :
Brevets d'invention. - Marques. - Bases de données.
Quatrième partie
Actualité et informations :
Chronique de l'étranger. - Echos. - PIBD-Services.
« PIBD. - Propriété industrielle, bulletin documentaire », no 819, 1er décembre 2005, 56 p. - 8,20 . - Réf. : 3 303332 308194.
Questions internationales
La Documentation française
Guerre et paix en Irak
Ouverture : pendant la reconstruction, la guerre continue (Serge Sur).
Une intervention militaire à l'issue incertaine (Yves Boyer).
Impératif stratégique ou guerre politique ? Le débat intérieur américain (Pierre Melandri).
Guérilla et terrorisme : la perpétuation de la violence armée (Stéphane Delory).
Transition politique et reconstruction gouvernementale (Myriam Benraad).
Une stratégie dans l'impasse : entretien avec Ghassan Salamé.
Structure et situation des forces politiques (Fanny Lafourcade).
Moyen-Orient : une contagion démocratique aléatoire (Georges Ayache).
Et les contributions de :
Sabri Cigerli, Mohammed El Oifi, Annelise Garzuel, Anne Giudicelli, Claire Le Masne, Didier Le Saout, Nada Mourtada-Sabbah, Muhsin J. al-Musawi, Christophe-Alexandre Paillard et Mark Tessler.
Questions européennes :
La politique de voisinage de l'Union européenne avec la Biélorussie, la Moldavie et l'Ukraine (Alexandra Goujon).
Regards sur le monde :
Relations internationales et médias : CNN et les autres (Michel Mathien).
Document de référence :
L'occupation britannique de la Mésopotamie après la Première Guerre mondiale (Gertrude Bell).
Les questions internationales à l'épreuve :
L'OTAN après la Guerre froide (Gilles Andréani).
Les Questions internationales sur internet
« Questions internationales », no 16, novembre-décembre 2005, 128 p. - 9,50 . - Réf. : 3 303331 600169.
Regards sur l'actualité
La Documentation française
Agriculture et monde rural
L'agriculture française dans l'Europe à 25.
Le différend franco-britannique sur la PAC.
Les malaises du monde paysan.
Les politiques de développement rural.
Agriculture et environnement.
Également dans ce numéro :
Les pôles de compétitivité.
La loi de régulation des activités postales.
« Regards sur l'actualité », no 315, novembre 2005, 128 p. - 7,50 . - Réf. : 3 303332 603152.
III. - AFFICHE
Portraits officiels des présidents de la République française
Affiche en noir et blanc et en couleur des 22 présidents qui se sont succédé jusqu'à ce jour de la IIe à la Ve République.
IIe République :
Louis-Napoléon Bonaparte (1848-1851).
IIIe République :
Adolphe Thiers (1871-1873).
Patrice Mac Mahon (1873-1879).
Jules Grévy (1879-1887).
Marie-François Sadi-Carnot (1887-1894).
Jean Casimir-Périer (1894-1895).
Félix Faure (1895-1899).
Emile Loubet (1899-1906).
Armand Fallières (1906-1913).
Raymond Poincaré (1913-1920).
Paul Deschanel (1920).
Alexandre Millerand (1920-1924).
Gaston Doumergue (1924-1931).
Paul Doumer (1931-1932).
Albert Lebrun (1932-1940).
IVe République :
Vincent Auriol (1947-1954).
René Coty (1954-1958).
Ve République :
Charles de Gaulle (1958-1969).
Georges Pompidou (1969-1974).
Valéry Giscard d'Estaing (1974-1981).
François Mitterrand (1981-1995).
Jacques Chirac (depuis 1995).
Format : 68 cm x 100 cm. - 9 . - ISBN : 2-11-006082-4. - Réf. : 9 782110 060822..
IV. - RETIRAGE
Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice
Textes comparés
(avec l'encart : « La Constitution européenne :
texte et commentaires »)
328 p. - 16 - ISBN : 2-11-005116-0. - Réf. : 9 782110 051165.